AGRICOMTAT
O
M
A
Agrément DGFIP N°3-04-840
G
Organisme Mixte de Gestion Agréé
Aller au contenu

Mentions légales

Liens et adresses utiles
Mention légales du site officiel de l'Association Centre de Gestion Agréé Vauclusien AGRICOMTAT
128 avenue des Thermes
BP 60151
84104 ORANGE Cedex

Directeur de la publication : Mr DONOSO Philippe

Responsable du site : Mr DONOSO Philippe agricomtat@orange.fr Tel : 04.90.51.77.33

La consultation de ce site implique l'acceptation complète et sans réserve des conditions d'utilisation décrites dans les paragraphes suivants.

Droit de reproduction :
Tous les éléments figurant sur ce site (textes, éléments graphiques ou multimédia) sont la propriété de l'Association Centre de Gestion Agréé Vauclusien AGRICOMTAT ainsi que de leurs auteurs respectifs, et sont protégés par les droits d'auteurs (Code de la propriété intellectuelle).
La copie partielle ou totale du contenu de ce site doit faire l'objet d'une autorisation écrite de l'Association Centre de Gestion Agréé Vauclusien AGRICOMTAT. Dans le cadre d'une telle autorisation, les informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :

1) Respecter l'intégrité des documents utilisés (pas de modification, ni altération d'aucune sorte) ;

2) Faire état de l'origine de tous les documents utilisés par l'ajout des mentions de copyright de l'Association Centre de Gestion Agréé Vauclusien AGRICOMTAT
ainsi que l'adresse du site : www.agricomtatcga.fr
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. L'utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Les informations communiquées sur ce site sont fournies à titre indicatif, sans garantie implicite ou explicite, et peuvent contenir involontairement des erreurs techniques
et/ou typographiques.
L'association Centre de Gestion Agréé Vauclusien AGRICOMTAT n'est pas responsable de l'utilisation qui pourrait être faite du contenu des pages de ce site, à titre technique ou pour toute autre utilisation licite ou illicite.

Responsabilité :
L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation desinformations contenues sur ce site. Celui-ci est invité à procéder à toute vérification sous sa responsabilité exclusive. L'association Centre de Gestion Agréé VAUCLUSIEN AGRICOMTAT se réserve le droit de les modifier à tout moment. L'association Centre de Gestion Agréé Vauclusien AGRICOMTAT ne pourrait être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit, tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site.

Liens :
Les sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présentsite ne sont pas sous contrôle de l'Association Centre de Gestion Agréé Vauclusien AGRICOMTAT qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.

Exercice du droit d'accès :
Conformément à l'article 34 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous
concernent. Pour exercer ce droit d'accès, adressez-vous auresponsable du site. Pour plus d'informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site
Internet de la CNIL

Conception et réalisation du site : ARBEZ  Philippe LSI Informatique 04.90.34.38.30 contact@logi-system.fr
et  Ph.DONOSO AGRICOMTAT 04.90.51.77.33
Hébergement du site :
O2Switch
Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert – 63 000
Clermont-Ferrand - France.
http://www.o2Switch.fr
128 Avenue des thermes
84100 Orange
04.90.51.77.33
contact@agricomtat.fr
Retourner au contenu